Site officiel de la Commune de Dieue-sur-Meuse
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Arrêtés municipaux

ARRETES MUNICIPAUX 2022
  • ARRETE 118 (664Ko) publié le 18/11/2022 à 16:00
    Arrêté interdisant la circulation et le stationnement de tout véhicule rue du Capitaine Marlin à partir du 21 novembre 2022
  • ARRETE 114 (350Ko) publié le 10/11/2022 à 09:07
    ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION LORS DES CEREMONIES DU 11 NOVEMBRE 2022
  • ARRETE 112 (433Ko) publié le 25/10/2022 à 16:23
    Arrêté portant prolongation de l'interdiction temporaire d'accès au terrain de football honneur
  • ARRETE 110 (561Ko) publié le 21/10/2022 à 15:22
    Arrêté portant interdiction de circulation rue de la Corvée sur le parking de la salle de sport le samedi 22 octobre 2022
  • ARRETE 109 (734Ko) publié le 19/10/2022 à 14:38
    Arrêté portant permis de stationnement rue du Rattentout et route des Dames
  • ARRETE 108 (790Ko) publié le 18/10/2022 à 11:41
    Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation rues du Chaudron et du Rattentout
  • ARRETE 107 (584Ko) publié le 14/10/2022 à 08:54
    Arrêté règlementant la circulation rues de la Victoire et de la Clouère
  • ARRETE 104 (469Ko) publié le 07/10/2022 à 17:32
    Arrêté réglementant la circulation le 08/10/2022 pendant la cérémonie organisée au monument aux Morts à l'occasion du congrès de la section Meuse du Souvenir Français
  • ARRETE 102 (771Ko) publié le 06/10/2022 à 09:58
    Arrêté temporaire n° 102/2022 portant réglementation de la circulation rue du Capitaine Marlin
  • ARRETE 101 (566Ko) publié le 06/10/2022 à 09:55
    Arrêté n° 101/2022 portant réglementation de la circulation Impasse des Lavoirs
  • ARRETE 100 (564Ko) publié le 06/10/2022 à 09:54
    Arrêté temporaire n° 100/2022 portant réglementation de la circulation rue du Moulin
  • ARRETE 99 (519Ko) publié le 06/10/2022 à 08:56
    Arrêté interdisant temporairement de circuler rue du Bief.
  • ARRETE 98 (759Ko) publié le 04/10/2022 à 09:59
    Arrêté temporaire réglementant la circulation rue du Moulin.
  • ARRETE 97 (455Ko) publié le 04/10/2022 à 09:56
    Arrêté portant interdiction temporaire d'accès au terrain de football honneur.
  • ARRETE 96 (468Ko) publié le 30/09/2022 à 09:34
    Arrêté portant permis de stationnement rue du Monument
  • ARRETE 90 (642Ko) publié le 31/08/2022 à 17:42
    Arrêté portant réglementation de la circulation à l'occasion de la fête foraine
  • ARRETE 86 (673Ko) publié le 26/08/2022 à 17:26
    Arrêté portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement rue du Capitaine Marlin
  • ARRETE 83 PORTANT MODIFICATION DE LA VITESSE LIMITE AUTORISEE EN AGGLOMERATION RUE DU RATTENTOUT RD964 (817Ko) publié le 19/08/2022 à 17:36
  • ARRETE 81 (619Ko) publié le 16/08/2022 à 15:05
    Arrêté réglementant la vitesse à 30 km/h rues des Sapins, de la Tuilerie, des Lilas, des Rosiers, des Tulipes, de la Coupelle, des Avotoux et impasses de Lorraine, des Sapins, de la Potence et du Déversoir.
  • ARRETE 80 (761Ko) publié le 29/07/2022 à 16:08
    Arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue de la Victoire le lundi 1er août 2022.
  • ARRETE 77 (324Ko) publié le 12/07/2022 à 11:29
    Arrêté interdisant la circulation rues du Capitaine Marlin, de la Victoire, des Ecoles, de la Corvée, des Gallo-Romains, des Carolingiens, des Mérovingiens, du Monument, de la Meuse le mercredi 13 juillet 2022.
  • ARRETE 76 INSTAURANT UN STOP A L'INTERSECTION DE LA RUE DES MESANGES ET DE LA RUE DU CHAUDRON (692Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 75 INSTAURANT UN STOP A L'INTERSECTION DE LA RUE DU COMMANDANT NOIRET ET DE LA RUE DU CHAUDRON (700Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 74 INSTAURANT UN STOP A L'INTERSECTION DE LA RUE PETITMANGIN ET DE LA RUE DU CHAUDRON (694Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 73 TRAIL DE L'ESPOIR (444Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 60 (703Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes rue Montant Raies.
  • ARRETE 54 (904Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout du 16 mai 2022 au 31 juillet 2022.
  • ARRETE 53 (878Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Moulin du 12 mai 2022 au 30 mai 2022.
  • ARRETE 52 (722Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Four jusqu'au 10 juin 2022. Prorogation de l'arrêté 28/2022.
  • ARRETE 51 (685Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue de l'Hôtel de Ville, impasse de la Petite Meuse et devant la Mairie du 14 mai 2022 au 15 mai 2022, ainsi que rues Haute, du Capitaine Marlin, du Tilleul, de l'Eglise, du Château, de la Vaux Marie, de la Meuse, place de l'Hôtel de Ville et impasse de la Dieue le 15 mai 2022.
  • ARRETE 42 (880Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRETE 42 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE DU RATTENTOUT PENDANT LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN TOURNE A GAUCHE SUR LA RD964
  • ARRETE 41 (827Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRETE MUNICIPAL PERMANENT PORTANT MODIFICATION DE LA LIMITE SUD DE L4AGGLOMERATION SUR LA RD964
  • ARRETE 37 (383Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Capitaine Marlin, rue de la Vaux Marie et devant la Mairie du 19 avril au 26 avril 2022.
  • ARRETE 36 (454Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Capitaine Marlin, du 6 avril au 15 avril 2022.
  • ARRETE 32 (526Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout, rue du Chaudron, rue Petitmangin, rue des Mésanges et rue du Commandant Noiret, du 23 mars au 15 août 2022.
  • ARRETE 30 (722Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout, du 23 mars 2022 au 22 juillet 2022.
  • ARRETE 28 (682Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Four depuis son intersection avec le Quai de Londres jusqu'au n°16, du 16 mars 2022 au 13 mai 2022.
  • ARRETE 26 (529Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout, rue du Chaudron, rue Petitmangin, rue des Mésanges et rue du Commandant Noiret.
  • ARRETE 13 (866Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Moulin.
  • ARRETE 12 (936Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation sur la route départementale n°964.
  • ARRETE 11 (481Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant le stationnement route des Dames, du n°9 au n°17, du 07/02/2022 au 23/02/2022
  • ARRETE 4 (1025Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté prorogeant l'arrêté temporaire n°65/2021 concernant la circulation sur la RD159
ARRETES MUNICIPAUX 2021
  • ARRETE 73 STATIONNEMENT RUE DU RATTENTOUT (482Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté municipal interdisant le stationnement le mercredi 8 décembre de 7 h 30 à 17 h rue du Rattentout côté n°impairs, du n° 15 au n° 55
  • ARRETE 49 (420Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation sur le chemin du Pont des Brebis et sur le chemin dit de Dieue à Génicourt le vendredi 1er octobre 2021
  • ARRETE 48 (470Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 26 septembre 2021
  • ARRETE 37 (479Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Capitaine Marlin samedi 17 juillet
  • ARRET?? 36 (349Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRET?? INTERDISANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA CORV??E LE 13 JUILLET 2021
  • ARRETE 27 (573Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LE 22 MAI 2021
  • ARRETE 23 (445Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation chemin dit de Dieue à Géniocurt le vendredi 14 mai 2021
  • ARRETE 17 (458Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation chemin dit de Dieue à Génicourt jeudi 15 avril 2021
  • Arrêté 13 (498Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue des Sapins et de la rue de la Tuilerie
  • Arrêté n°10 (492Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°10 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue de la Clouère et rue de la Victoire
  • Arrêté n°9 (491Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°9 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue du Stade et rue de la Victoire
  • Arrêté n°8 (491Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°8/2021 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue des Lilas et de la Route des Dames
  • Arrêté n°7 (492Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°07/2021 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue des Sapins et de la Route des Dames
  • ARRETE 05 DEVELOPPEMENT FIBRE OPTIQUE (484Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 06 MAINTENANCE NACELLE NEGATIVE BERTHOLD SA (373Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
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