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Arrêtés municipaux
ARRETES MUNICIPAUX 2018
ARRETE 37 REGLEMENTANT LA CIRCULATION RUE DE LA VAUX MARIE
(367Ko)
ARRETE 36 FETE DU FOUR
(377Ko)
ARRETE 33 CIRCULATION RUE DU MOULIN
(528Ko)
ARRETE 26 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE DE LA MEUSE LE 15 JUILLET
(359Ko)
ARRETE 25 REGLEMENTATION CIRCULATION RUE DE LA MEUSE LE 13 JUILLET 2018
(394Ko)
ARRETE 22 RETRAITE AUX FLAMBEAUX LE 13 JUILLET 2018
(293Ko)
ARRETE 16 FEU D'ARTIFICE DU 13 JUILLET 2018
(367Ko)
ARRETE 17 DEMOLITION IMMEUBLE 2 RUE DU FOUR
(735Ko)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de démolition de l'immeuble 2 rue du Four
ARRETE 15 CONGRES DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS
(826Ko)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement le 16 juin à l'occasion du congrès départemental des sapeurs-pompiers
ARRETE 14
(486Ko)
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT POUR LES REPETITIONS DU CONGRES DEPARTEMENTAL DES SAPEURS POMPIERS
ARRETE 13 VIDE GRENIER DU 10 JUIN 2018
(690Ko)
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l'occasion du vide grenier organisé par l'OCL
ARRETE 12 STATIONNEMENT DEVANT LA BORNE IRVE
(439Ko)
Arrêté 12 portant création d'emplacements réservés en permanence au stationnement des véhicules à mobilité électrique à des fins de recharge
ARRETE 11 PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
(441Ko)
Arrêté 11 portant permis de stationnement d'un camion de déménagement rue des Ecoles le 13 juin
ARRETE 10 PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
(410Ko)
Arrêté 10 autorisant le stationnement d'un camion de déménagement le 4 juin 2018 rue du Monument
ARRETE 9 CONGRES DEPARTEMENTAL DE L'UNION NATIONALE DES COMBATTANTS
(429Ko)
Arrêté règlementant le stationnement et la circulation le dimanche 22 avril
ARRETE 6 NACELLE NEGATIVE
(389Ko)
ARRETE 5 : CIRCULATION RUE DES SAPINS
(537Ko)
ARRETE 4 BARRIERES DE DEGEL
(2549Ko)
ARRETE 3 PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
(502Ko)
ARRETES 2017
ARRETE 45 FESTIVITES DE SAINT NICOLAS
(350Ko)
ARRETE 40 FETE FORAINE
(329Ko)
Arrêté réglementant la circulation rue des Lilas du 29 août 2017 au 6 septembre 2017
ARRETE 38 RETRAITE AUX FLAMBEAUX DU 13 JUILLET
(12Ko)
ARRETE 33 FEU D'ARTIFICE DU 13 JUILLET
(12Ko)
ARRETE 37 INTERDISANT LA CIRCULATION ROUTE DES DAMES
(490Ko)
Pendant les travaux de démolition de l'ancienne poste la circulation et le stationnement de tout véhicule seront interdits route des Dames entre la rue des Sapins et la rue des Lilas
ARRETE 35 ACCES AIRE JEUX ROUTE DES DAMES INTERDIT
(393Ko)
ARRETE 28 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LE 28 MAI LORS DU VIDE GRENIER
(13Ko)
ARRETE 26 PORTANT INSTAURANT ZONE 30
(395Ko)
Arrêté 21 : barrières de dégel
(2544Ko)
Arrêtés municipaux 2016
Arrêté 42 : marché de Noël
(314Ko)
Arrêté réglementant la circulation lors du marché de Noël
Arrêté 41 : Saint NIcolas
(374Ko)
Arrêté réglementant la circulation lors de la Saint Nicolas le 4 décembre 2016
Arrêté 38 : fête du Four
(457Ko)
Arrêté réglementant la circulation le dimanche 18 septembre 2016
Arrêté 37 : fête foraine circulation rue des Lilas
(318Ko)
arrêté 36 : stationnement, arrêt et vitesse rues des Ecoles et de la Corvée
(384Ko)
Arrêté 35 circulation rue du Rattentout
(497Ko)
Arrêté 30 : arrêté complémentaire pour 13 juillet
(328Ko)
Arrêté 25 : retraite aux flambeaux du 13 juillet 2016
(346Ko)
Arrêté 24 : circulation rue du Chaudron
(495Ko)
Arrêté 23 : circulation rue des Avotoux
(551Ko)
Arrêté 20 : circulation rue du Moulin
(531Ko)
Arrêté 19 : feu d'artifice du 13 juillet 2016
(372Ko)
Arrêté 13 : circulation rue du Rattentout
(533Ko)
Arrêté 06
(503Ko)
Arrêté portant permis de stationnement et règlementation de la circulation rue de la Victoire
Arrêté 02
(460Ko)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Capitaine Marlin
Arrêtés municipaux de 2015
14-Juin VIDE GRENIER
(375Ko)
Arrêtés municipaux de 2012
04-Décembre SAINT NICOLAS
(391Ko)
04-Décembre MARCHE DE NOEL
(396Ko)
Arrêtés municipaux de 2011
29-Novembre SAINT NICOLAS
(97Ko)
29-Novembre MARCHE DE NOEL
(114Ko)
22-Septembre ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 964 DU10 AU 31 OCTOBRE 2011
(841Ko)
08-Septembre ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD964 DU 12 AU 16 SEPTEMBRE 2011
(859Ko)
21-Juillet ARRETE 28.2011
(453Ko)
12-Juillet 13 JUILLET 2011
(113Ko)
09-Février ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA LIMITE D'AGGLOMERATION SUR LA RD964 COTE SAINT MIHIEL
(697Ko)
Arrêtés municipaux de 2010
05-Juillet TIR FEU D'ARTIFICE DU 13 JUILLET 2010
(190Ko)
05-Juillet MANIFESTATIONS DU 4 AOUT 2010
(119Ko)
28-Mai ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LE 13 JUIN 2010
(116Ko)
07-Mai ARRETE DECIDANT L'ACQUISITION D'UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION
(384Ko)
26-Mars ARRETE PRESCRIVANT L'ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU POS VALANT TRANSFORMATION EN PLU
(26Ko)
09-Février LISTE DECHETS NON ACCEPTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
(441Ko)
Arrêtés municipaux de 2009
25-Septembre PANNEAU STOP PLACE PATTON
(248Ko)
25-Septembre FERMETURE AIRE DE JEUX DE L'ANCIENNE POSTE
(193Ko)
18-Juin TIR FEU ARTIFICE DU 13 JUILLET 2009
(190Ko)
31-Mars ACQUISITION D'UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION
(222Ko)
26-Mars ARRETE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE TELEFORMULAIRES RELATIFS A CERTAINES DEMARCHES LOCALES
(2769Ko)
09-Mars REGLEMENTATION CIRCULATION PENDANT TRAVAUX ALIMENTATION GAZ 52 RUE DU RATTENTOUT
(129Ko)
04-Février POSE ENSEIGNES BUREAU POSTE
(163Ko)
Réalisation, Hébergement Internet par lenumeripole.fr, Site administrable CMS propulsé par WebSee
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