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Arrêtés municipaux
ARRETES 2017
ARRETE 28 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LE 28 MAI LORS DU VIDE GRENIER
(13Ko)
ARRETE 26 PORTANT INSTAURANT ZONE 30
(395Ko)
Arrêté 21 : barrières de dégel
(2544Ko)
Arrêtés municipaux 2016
Arrêté 42 : marché de Noël
(314Ko)
Arrêté réglementant la circulation lors du marché de Noël
Arrêté 41 : Saint NIcolas
(374Ko)
Arrêté réglementant la circulation lors de la Saint Nicolas le 4 décembre 2016
Arrêté 38 : fête du Four
(457Ko)
Arrêté réglementant la circulation le dimanche 18 septembre 2016
Arrêté 37 : fête foraine circulation rue des Lilas
(318Ko)
arrêté 36 : stationnement, arrêt et vitesse rues des Ecoles et de la Corvée
(384Ko)
Arrêté 35 circulation rue du Rattentout
(497Ko)
Arrêté 30 : arrêté complémentaire pour 13 juillet
(328Ko)
Arrêté 25 : retraite aux flambeaux du 13 juillet 2016
(346Ko)
Arrêté 24 : circulation rue du Chaudron
(495Ko)
Arrêté 23 : circulation rue des Avotoux
(551Ko)
Arrêté 20 : circulation rue du Moulin
(531Ko)
Arrêté 19 : feu d'artifice du 13 juillet 2016
(372Ko)
Arrêté 13 : circulation rue du Rattentout
(533Ko)
Arrêté 06
(503Ko)
Arrêté portant permis de stationnement et règlementation de la circulation rue de la Victoire
Arrêté 02
(460Ko)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Capitaine Marlin
Arrêtés municipaux de 2015
14-Juin VIDE GRENIER
(375Ko)
Arrêtés municipaux de 2012
04-Décembre SAINT NICOLAS
(391Ko)
04-Décembre MARCHE DE NOEL
(396Ko)
Arrêtés municipaux de 2011
29-Novembre SAINT NICOLAS
(97Ko)
29-Novembre MARCHE DE NOEL
(114Ko)
22-Septembre ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 964 DU10 AU 31 OCTOBRE 2011
(841Ko)
08-Septembre ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD964 DU 12 AU 16 SEPTEMBRE 2011
(859Ko)
21-Juillet ARRETE 28.2011
(453Ko)
12-Juillet 13 JUILLET 2011
(113Ko)
09-Février ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA LIMITE D'AGGLOMERATION SUR LA RD964 COTE SAINT MIHIEL
(697Ko)
Arrêtés municipaux de 2010
05-Juillet TIR FEU D'ARTIFICE DU 13 JUILLET 2010
(190Ko)
05-Juillet MANIFESTATIONS DU 4 AOUT 2010
(119Ko)
28-Mai ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LE 13 JUIN 2010
(116Ko)
07-Mai ARRETE DECIDANT L'ACQUISITION D'UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION
(384Ko)
26-Mars ARRETE PRESCRIVANT L'ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU POS VALANT TRANSFORMATION EN PLU
(26Ko)
09-Février LISTE DECHETS NON ACCEPTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
(441Ko)
Arrêtés municipaux de 2009
25-Septembre PANNEAU STOP PLACE PATTON
(248Ko)
25-Septembre FERMETURE AIRE DE JEUX DE L'ANCIENNE POSTE
(193Ko)
18-Juin TIR FEU ARTIFICE DU 13 JUILLET 2009
(190Ko)
31-Mars ACQUISITION D'UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION
(222Ko)
26-Mars ARRETE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE TELEFORMULAIRES RELATIFS A CERTAINES DEMARCHES LOCALES
(2769Ko)
09-Mars REGLEMENTATION CIRCULATION PENDANT TRAVAUX ALIMENTATION GAZ 52 RUE DU RATTENTOUT
(129Ko)
04-Février POSE ENSEIGNES BUREAU POSTE
(163Ko)
Réalisation, Hébergement Internet par lenumeripole.fr, Site administrable CMS propulsé par WebSee
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