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Délibérations du Conseil municipal
DELIBERATIONS 2020
27/07/2020 : AFFECTATION DU RESULTAT 2019
(87Ko)
27/07/2020 : DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(86Ko)
27/07/2020 : RETRAIT DU SYNDICAT A.GE.DI
(78Ko)
27/07/2020 : BUDGET PARTICIPATIF DU DEPARTEMENT : AMENAGEMENT DU TERRAIN DE PETANQUE ET RENOVATION DU SOL DE LA BIBLIOTHEQUE
(82Ko)
27/07/2020 : PROPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
(83Ko)
27/07/2020 : CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES PERMANENTES ET DESIGNATION DES MEMBRES
(84Ko)
27/07/2020 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION APPEL D'OFFRES
(81Ko)
27/07/2020 : DESIGNATION DES GARANTS DES AFFOUAGES
(79Ko)
27/07/2020 : DESIGNATION DE 2 DELEGUES A LA FUCLEM
(80Ko)
27/07/2020 : TRAVAUX SYLVICOLES
(79Ko)
27/07/2020 : CESSION VEHICULE COMMUNAL JUMPY : REGULARISATION
(81Ko)
27/07/2020 : INDEMNITES DES ADJOINTS
(81Ko)
27/07/2020 : DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS
(89Ko)
27/07/2020 : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS
(90Ko)
27/07/2020 : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CCAS
(77Ko)
27/07/2020 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
(78Ko)
27/07/2020 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
(85Ko)
27/07/2020 : PLU APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1
(99Ko)
Approbation de la déclaration de projet n° 1 relative à l'extension de la fromagerie Hutin et de la mise en compatibilité du PLU
31/01/2020 RECENSEMENT DE LA POPULATION INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS
(75Ko)
31/01/2020 ADHESION AU GEDEFOR ANNEE 2019
(77Ko)
31/01/2020 OUVERTURES DE CRRDITS
(79Ko)
31/01/2020 AFFOUAGES PARCELLES 17A ET 21
(79Ko)
31/01/2020 : ASSOCIATION TARGA DEMANDE DE SUBVENTION
(76Ko)
DELIBERATIONS 2019
11.10.2019 : ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REHABILITATION DE LA MAISON CHEVEREAU EN GITE
(83Ko)
11/10/2019 : CONVENTION POUR L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS D'ORANGE ROUTE DES DAMES
(78Ko)
11/10/2019 : COMMODATS 2020
(86Ko)
11/10/2019 AIDE FINANCIERE POUR LA CARTE DE TRANSPORT DES LYCEENS
(92Ko)
11/10/2019 : PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU
(1050Ko)
24/06/2019 : DECLARATION DE PROJET USINE HUTIN
(605Ko)
24/06/2019 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(115Ko)
24/06/2019 : PLU : APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
(93Ko)
24/06/2019 : OUVERTURE DE CREDITS
(81Ko)
05/04/2019 : TAUX D'IMPOSITION
(79Ko)
05/04/2019 : PROJET AGES ET VIE HABITAT : DECLASSEMENT TERRAINS ET CESSION
(87Ko)
05/04/2019 : MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER
(89Ko)
05/04/2019 : ENCAISSEMENT DES RECETTES DE VENTES DE BOIS PAR L'ONF
(83Ko)
05/04/2019 : AFFECTATION RESULTAT
(87Ko)
27/02/2019 : TRAVAUX ONF PARCELLE 8
(88Ko)
27/02/2019 : PROJET AGES ET VIE HABITAT VENTE DE TERRAIN
(88Ko)
27/02/2019 : ARMOIRE REFRIGEREE MAISON DES ASSOCIATIONS OUVERTURE DE CREDIT
(79Ko)
27/02/2019 : TRAVAUX DE VOIRIE 2019 MAITRISE OEUVRE
(87Ko)
27/02/2019 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
(87Ko)
DELIBERATIONS 2018
21/12/2018 : PARTICIPATION FINANCIERE AU SAEP DIEUE GENICOURT
(80Ko)
21/12/2018 : INDEMNITE DE CONSEIL DU TRESORIER
(79Ko)
21/12/2018 : SUPPRESSION DU MARTELAGE PARCELLE 16B
(78Ko)
21/12/2018 : ONF DELIVRANCE DE COUPES
(84Ko)
21/12/2018 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
(98Ko)
21/12/2018 : RAPPORT CLECT COMPETENCE VOIRIE
(79Ko)
21/12/2018 : PETR DU PAYS DE VERDUN : APPROBATION ADHESION DE LA CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE
(82Ko)
21/12/2018 : OUVERTURE DE CREDIT CHAPITRE 012
(78Ko)
21/12/2018 :MOTION DE SOUTIEN AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
(86Ko)
21/12/2018 : EGLISE CIRCUIT DONZELLI
(82Ko)
26/10/2018 COMMODATS 2019
(82Ko)
26/10/2018 PARTICIPATION FINANCIERE AU SAEP DIEUE GENICOURT
(82Ko)
26/10/2018 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES SOLDE SAISON 2017/2018
(80Ko)
26/10/2018 CONVENTION AVEC LA CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES LIEES AU TRANSFERT DE COMPETENCE SCOLAIRE
(80Ko)
26/10/2018 AFFOUAGES PARCELLES 1 ET 21
(83Ko)
26/10/2018 OUVERTURES DE CREDITS
(80Ko)
26/10/2018 OUVERTURE DE CREDITS FPIC
(80Ko)
26/10/2018 CLASSE DE NEIGE PARTICIPATION FINANCIERE DES PARENTS
(81Ko)
26/10/2018 CLASSE DE NEIGE
(80Ko)
26/10/2018 AIDE FINANCIERE POUR CARTE DE TRANSPORT SCOLAIRE DES LYCEENS
(89Ko)
31/05/2018 : DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA COMMUNE
(77Ko)
31/05/2018 : RAPPORT DE LA CLECT SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE SCOLAIRE
(71Ko)
31/05/2018 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(71Ko)
31/05/2018 : VENTE PARCELLE ZN253 RUE DE L'ARMOISE
(69Ko)
13/04/2018 : BUDGET PRIMITIF 2018 COMMUNE
(68Ko)
13/04/2018 : BUDGET PRIMITIF 2018 LOTISSEMENT LA CORVEE
(68Ko)
13/04/2018 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT DU CAUE
(69Ko)
13/04/2018 DEMANDE SUBVENTION POUR VOYAGE EN ALLEMAGNE DU COLLEGE D'ANCEMONT
(70Ko)
13/04/2018 AFFECTATION DU RESULTAT 2017
(73Ko)
13/04/2018 DIA IMMEUBLE 5 RUE DU MONUMENT
(74Ko)
13/04/2018 TAUX IMPOSITION 2018
(68Ko)
16/02/2018 VENTE REMORQUE
(70Ko)
16/02/2018 RESEAU FIBRE OPTIQUE
(69Ko)
16/02/2018 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 COMMUNE
(70Ko)
16/02/2018 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 LOTISSEMENT LA CORVEE
(69Ko)
16/02/2018 TRAVAUX SYLVICOLES
(77Ko)
16/02/2018 KIT DE NETTOYAGE CANALISATIONS
(70Ko)
16/02/2018 VENTE AUTOLAVEUSE KARCHER
(69Ko)
16/02/2018 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
(78Ko)
Délibérations 2017
10/11/2017 : TROPHEE ROSES DES SABLES DEMANDE DE PARTENARIAT
(69Ko)
10/11/2017 : 4L TROPHY DEMANDE DE SPONSORING
(71Ko)
10/11/2017 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES SOLDE 2017
(67Ko)
10/11/2017 : CARTES DE TRANSPORT SCOLAIRE
(36Ko)
10/11/2017 : OUVERTURE CREDITS
(36Ko)
10/11/2017 : DROIT DE PLACE GOREAU FRANCIS
(36Ko)
10/11/2017 : CONVENTION SAFER
(36Ko)
10/11/2017 : COMMODATS 2018
(205Ko)
10/11/2017 : CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE COMPTENCES
(209Ko)
10/11/2017 : AFFOUAGES
(198Ko)
10/11/2017 : ADHESION AU CNAS
(94Ko)
30/06/2017 : CESSION BALAYEUSE : DECISION MODIFICATIVE OUVERTURE CREDITS
(198Ko)
30/06/2017 : ALIMENTATION ELECTRIQUE BATIMENT PREFABRIQUE 4 ROUTE DES DAMES
(198Ko)
30/06/2017 : MATERIEL SERVICES TECHNIQUES
(198Ko)
30/06/2017 : DESAMIANTAGE ET DEMOILTION ANCIENNE POSTE DECISION MODIFICATIVE OUVERTURE CREDITS
(196Ko)
30/06/2017 : ECOLE : ORGANISATION TEMPS SCOLAIRE
(199Ko)
30/06/2017 : ACQUISITION VEHICULE
(197Ko)
30/06/2017 : ACQUISITION IMMEUBLE HENRY
(200Ko)
08/06/2017 :MATERIEL SERVICES TECHNIQUES
(196Ko)
08/06/2017 : VENTE BALAYEUSE
(189Ko)
08/06/2017 : RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESOREIRE
(196Ko)
08/06/2017 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(243Ko)
07/04/2017 : BUDGET PRIMITIF 2017 LOTISSEMENT
(194Ko)
07/04/2017 : AFFECTATION RESULTAT 2016
(239Ko)
07/04/2017 : BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE
(194Ko)
07/04/2017 : TELETRANSMISSION DES ACTES AU CONTROLE DE LEGALITE AVENANT A LA CONVENTION
(190Ko)
07/04/2017 : CONVENTION AVEC ORANGE POUR ENFOUISSEMENT RESEAUX AERIENS DE TELECOMMUNICATIONS RUES DE LA MEUSE DU FOUR DU MONUMENT ET PLACE HOTEL DE VILLE
(4118Ko)
07/04/2017 : TAUX IMPOSITION 2017
(195Ko)
24/02/2017 : RESTAURATION DU CALVAIRE PRES DU CIMETIERE MILITAIRE
(195Ko)
24/02/2017 : TRAVAUX ONF 2017
(208Ko)
24/02/2017 : TABLEAU DES EMPLOIS
(200Ko)
24/02/2017 : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
(201Ko)
Délibérations 2016
16/12/2016 : COMPTE EPARGNE TEMPS
(195Ko)
16/12/2016 : RIFSEEP
(304Ko)
16/12/2016 : SUPPRESSION DE POSTES
(196Ko)
16/12/2016 : DELIVRANCE COUPES ONF
(194Ko)
16/12/2016 : DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES SUITE A LA FUSION
(202Ko)
14/10/2016 : TRANSPORTS SCOLAIRES
(633Ko)
14/10/2016 : DEMANDE DE SPONSORING
(414Ko)
14/10/2016 : APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
(425Ko)
14/10/2016 : LOCATION MAISON DES ASSOCIATIONS : ARRHES
(439Ko)
14/10/2016 : COMMODATS 2017
(763Ko)
14/10/2016 : REGULARISATION COMPTE BANQUE POSTALE CENTRE AERE
(416Ko)
14/10/2016 : VIDEOPROJECTEUR GROUPE SCOLAIRE
(382Ko)
14/10/2016 : ECLAIRAGE PUBLIC
(407Ko)
07/06/2016 : PROJET DE PERIMETRE D'UNE NOUVELLE COMMUNAUTE DE COMMUNES
(434Ko)
07/06/2016 : PERMIS DE CONSTRUIRE MAISON NELLY BERTHOLD
(362Ko)
07/06/2016 : VOYAGE LINGUISTIQUE COLLEGE ANCEMONT : DEMANDE DE SUBVENTION POUR ECHANGE FRANCO ALLEMAND
(426Ko)
07/06/2016 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(711Ko)
07/06/2016 : INDEMNISATION CONSEILLER MUNICIPAL
(505Ko)
07/06/2016 : ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC
(369Ko)
07/06/2016 IRVE (Infrastructures de Recharge des Véhicules Electriques) : GRATUITE DU STATIONNEMENT POUR VEHICULES RECHARGEABLES ELECTRIQUES ET HYBRIDES
(532Ko)
07/06/2016 IRVE (Infrastructures de Recharge des Véhicules Electriques) : ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES
(464Ko)
11/04/2016 BUDGET PRIMITIF 2016 COMMUNE
(193Ko)
11/04/2016 TAUX IMPOSITION 2016
(194Ko)
11/04/2016 BUDGET PRIMITIF 2016 LOTISSEMENT LA CORVEE
(193Ko)
11/04/2016 VITRIFICATION DU PARQUET DE LA MASION DES ASSOCIATIONS
(200Ko)
11/04/2016 MAISON NELLY BERTHOLD DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
(196Ko)
11/04/2016 SUBVENTION POUR ECHANGE FRANCO-ALLEMAND COLLEGE ANCEMONT
(201Ko)
11/04/2016 SUBVENTION A L'AMOMA
(203Ko)
11/04/2016 AFFECTATION DU RESULTAT 2015
(244Ko)
19/02/2016 COMPTE DE GESTION 2015 LOTISSEMENT LA CORVEE
(186Ko)
19/02/2016 COMPTE DE GESTION 2015 COMMUNE
(186Ko)
19/02/2016 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
(190Ko)
19/02/2016 FIXATION RATIO AVANCEMENT DE GRADE POUR LE GRADE DE REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CLASSE
(202Ko)
19/02/2016 CONVENTION AVEC VNF POUR OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
(202Ko)
Délibérations 2015
30/11/2015 DISJONCTEUR ALSTHON MAISON DES ASSOCIATIONS
(198Ko)
30/11/2015 ABRI BUS RUE DES POMMIERS
(194Ko)
30/11/2015 OUVERTURE DE CREDITS
(191Ko)
30/11/2015 HEURES SUPPLEMENTAIRES
(211Ko)
30/11/2015 AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE
(224Ko)
30/11/2015 COMMODATS 2016
(202Ko)
30/11/2015 PROGRAMME ACTIONS 2016 EN FORET
(193Ko)
30/11/2015 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TRADITIONS MEUSIENNES
(192Ko)
30/11/2015 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASDS
(197Ko)
30/11/2015 AFFOUAGES TEMPETE
(192Ko)
30/11/2015 SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
(202Ko)
15/06/2015 MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU
(204Ko)
doc01931220150616140306
(716Ko)
10/04/2015 BUDGET PRIMITIF 2015 LOTISSEMENT LA CORVEE
(193Ko)
10/04/2015 ADHESION AU SOUVENIR FRANÇAIS
(194Ko)
10/04/2015 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 COMMUNE
(190Ko)
10/04/2015 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 COMMUNE
(186Ko)
10/04/2015 BUDGET PRIMITIF 2015 COMMUNE
(194Ko)
10/04/2015 TAUX IMPOSITION 2015
(195Ko)
10/04/2015 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 LOTISSEMENT LA CORVEE
(195Ko)
10/04/2015 DROIT DE PLACE DES FORAINS
(196Ko)
10/04/2015 DEMANDE DE SUBVENTION COLLEGE D’ANCEMONT POUR ECHANGE FRANCO ALLEMAND
(204Ko)
10/04/2015 DEMANDE DE SUBVENTION COLLEGE D’ANCEMONT POUR SEJOUR PEDAGOGIQUE EN ESPAGNE
(206Ko)
10/04/2015 TRAVAUX EN FORET COMMUNALE : PROGRAMME D’ACTIONS 2015
(202Ko)
10/04/2015 EVOLUTION DES NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (NAP)
(197Ko)
12/01/2015 APPROBATION_DE_LA_MODIFICATION_SIMPLIFIEE_DU_PLU
(1558Ko)
Délibérations 2014
17/11/2014 TAXE D’AMENAGEMENT ABRIS DE TOUCHE
(189Ko)
17/11/2014 TRAVAUX DE VOIRIE : MAITRISE D’ŒUVREABRIS DE TOUCHE
(205Ko)
17/11/2014 AMENAGEMENT POINT D’ASPIRATION POUR DEFENSE INCENDIE
(200Ko)
17/11/2014 COMMODATS (PRETS A USAGE FONCIER)
(204Ko)
17/11/2014 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
(193Ko)
17/11/2014 REGIME INDEMNITAIREABRIS DE TOUCHE
(198Ko)
17/11/2014 CREATION POSTE EDUCATEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE DES APS
(198Ko)
17/11/2014 CLASSE DE NEIGE : CONVENTION D'ACCUEIL
(196Ko)
17/11/2014 CLASSE DE NEIGE : PARTICIPATION FINANCIERE DES PARENTS
(196Ko)
17/11/2014 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
(194Ko)
17/11/2014 ABRIS DE TOUCHE
(193Ko)
17/11/2014 BAIL DU PRESBYTERE
(198Ko)
17/11/2014 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
(205Ko)
17/11/2014 TRAVAUX DE VOIRIE : MARCHE A BON DE COMMANDE
(187Ko)
12/09/2014 FUCLEM : ADHESION DE LA COMMUNE DE RUMONT
(216Ko)
12/09/2014 REVERSEMENT TAXE D'HABITATION SUR LES LOCAUX VACANTS
(213Ko)
12/09/2014 FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2014
(215Ko)
12/09/2014 COPIEUR ECOLE
(211Ko)
12/09/2014 CLOTURE COURS DES ECOLES
(213Ko)
12/09/2014 CLASSE MOBILE ECOLE ELEMENTAIRE
(212Ko)
12/09/2014 TERRAIN ZH99
(217Ko)
12/09/2014 REMPLACEMENT COMMISSAIRE SUPPLEANT BOIS A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
(210Ko)
12/09/2014 POLE NELLY BERTHOLD : QUALIFICATION DU PROJET EN SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL (SIEG)
(221Ko)
12/09/2014 POLE NELLY BERTHOLD : LETTRE DE MISSION
(228Ko)
12/09/2014 PRET RELAIS LOTISSEMENT LA CORVEE
(215Ko)
12/09/2014 DENOMINATION DES RUES DU LOTISSEMENT LA CORVEE
(206Ko)
12/09/2014 TABLE DE TENNIS DE TABLE AU CHAUDRON
(216Ko)
12/09/2014 ENTRETIEN TERRAINS DE SPORT ET ABORDS
(216Ko)
12/09/2014 AMENAGEMENT ACCES POLE DE SANTE
(209Ko)
12/09/2014 OUVERTURE DE CREDITS
(212Ko)
12/09/2014 ENQUETE PUBLIQUE FROMAGERIE HENRI HUTIN
(205Ko)
18/04/2014 CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
(206Ko)
18/04/2014 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
(205Ko)
18/04/2014 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
(203Ko)
18/04/2014 NOMINATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES DU CCAS
(203Ko)
18/04/2014 NOMINATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
(203Ko)
18/04/2014 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(215Ko)
18/04/2014 REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
(203Ko)
18/04/2014 AFFECTATION DES RESULTATS :
(221Ko)
18/04/2014 TAUX D'IMPOSITION
(202Ko)
18/04/2014 SORTIE SCOLAIRE
(207Ko)
18/04/2014 DEMANDE DE SUBVENTION DU COLLEGE LOUIS DE BROGLIE A ANCEMONT POUR ECHANGES AVEC UN ETABLISSEMENT ALLEMAND
(211Ko)
18/04/2014 CREATION POSTE REDACTEUR TERRITORIAL
(203Ko)
18/04/2014 CREATION POSTE AGENT DE MAITRISE
(203Ko)
18/04/2014 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE
(204Ko)
18/04/2014 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
(203Ko)
18/04/2014 FUCLEM : ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES
(204Ko)
18/04/2014 ADHESION SOUVENIR FRANCAIS
(212Ko)
18/04/2014 FIXATION DUREE CONCESSIONS AU CIMETIERE ET AUX COLUMBARIUMS
(211Ko)
18/04/2014 GIRATOIRE : CONVENTION COMMUNE/DEPARTEMENT
(203Ko)
18/04/2014 PRET A USAGE FONCIER
(218Ko)
18/04/2014 INDEMNITE MAIRE
(204Ko)
18/04/2014 INDEMNITE ADJOINTS AU MAIRE
(205Ko)
Délibérations 2013
25/09/2013 REGIE DE PHOTOCOPIES : EXTENSION DE L’OBJET
(21Ko)
25/09/2013 VENTE BIEN IMMOBILIER
(21Ko)
25/09/2013 AMORTISSEMENT FRAIS D’ETUDES « AMENAGEMENT RUE DE LA VICTOIRE »
(23Ko)
25/09/2013 FNPRIC (Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales) : OUVERTURE DE CREDITS
(20Ko)
25/09/2013 AVENANT TRAVAUX CREATION PLACES DE DEPOT EN FORET
(22Ko)
25/09/2013 AVENANT AU REGLEMENT DES COLUMBARIUMS
(21Ko)
25/09/2013 CLASSEMENT PARCELLES CHEMIN DE LA BARAUDERIE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
(21Ko)
25/09/2013 VENTE BIEN IMMOBILIER
(21Ko)
25/09/2013 EXPULSION LOCATIVE : RECOURS A UN AVOCAT
(21Ko)
25/09/2013 PRIX PARCELLES LOTISSEMENT DE LA CORVEE
(21Ko)
25/09/2013 PROJET DE CREATION D’UNE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
(28Ko)
25/09/2013 TRANSPORT EXTRASCOLAIRE DES ENFANTS DE RUPT A L’INTERCLASSE DE MIDI
(22Ko)
25/09/2013 CONVENTION POUR LA TELEDECLARATION ET LE TELEPAIEMENT DE LA CONTRIBUTION DE SOLIDARITE
(21Ko)
25/09/2013 TRANSPORTS PISCINE
(21Ko)
31/05/2013 ACQUISITION PARCELLE ZI 178 AU LIEU-DIT « LES CARRIERES »
(177Ko)
31/05/2013 CONSULTATION EN PROCEDURE ADAPTEE MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT COMMUNAL « LA CORVEE »
(176Ko)
31/05/2013 CREATION_EMPLOI_AGENT_SPECIALISE_1ERE_CLASSE_DES_ECOLES_MATERNELLES
(386Ko)
04/04/2013 BUDGET PRIMITIF 2013
(173Ko)
04/04/2013 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
(180Ko)
04/04/2013 BUDGET PRIMITIF 2013 LOTISSEMENT DE LA CORVEE
(172Ko)
04/04/2013 PROTOCOLE D’ACCORD TERRAINS LA COUPELLE ENTRE LES SOCIETES NATIXIS LEASE IMMO, NATIOCREDIBAIL, M.G.I , LA SCI LA COUPELLE ET LA COMMUNE :
(180Ko)
04/04/2013 PROTOCOLE D’ACCORD TERRAINS LA COUPELLE ENTRE LA SOCIETE M.G.I ET LA COMMUNE
(179Ko)
04/04/2013 AFFOUAGES PARCELLE 1 :
(256Ko)
04/04/2013 O.N.F : CONTRIBUTION A L’HECTARE
(184Ko)
06/03/2013 LIGNE DE TRESORERIE
(178Ko)
06/03/2013 PRET A COMPTE ADMINISTRATIF 2012 LOTISSEMENT : USAGE D’UN BIEN FONCIER
(22Ko)
06/03/2013 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
(29Ko)
06/03/2013 CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL :
(23Ko)
06/03/2013 TRAVAUX EN FORET COMMUNALE :
(22Ko)
06/03/2013 PRET A USAGE D’UN BIEN FONCIER
(26Ko)
06/03/2013 DEMANDE DE SUBVENTION DU COLLEGE D’ANCEMONT POUR PROJET DE VOYAGE PEDAGOGIQUE A NEW YORK
(23Ko)
Délibérations 2012
28/09/2012 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TENNIS CLUB DE DIEUE.
(20Ko)
28/09/2012 ARCHEOLOGIE
(21Ko)
28/09/2012 OUVERTURE DE CREDITS
(21Ko)
28/09/2012 CLASSE DE DECOUVERTE ANNEE SCOLAIRE 2012-2013.
(20Ko)
28/09/2012 AFFOUAGES : SOLDE PARCELLES 7 ET 8.
(20Ko)
28/09/2012 TRANSPORTS PISCINE.
(20Ko)
28/09/2012 CONTRAT ENTRETIEN TERRAIN SPORTS.
(20Ko)
28/09/2012 RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADES
(20Ko)
13/06/2012 CONTRAT FFN.
(21Ko)
13/06/2012 LOGEMENTS OPH Meuse.
(21Ko)
13/06/2012 SUBVENSIONS 2012
(26Ko)
13/06/2012 PERMIS D’AMENAGER « LA CORVEE ».
(21Ko)
06/04/2012 BUDGET PRIMITIF 2012.
(21Ko)
06/04/2012 LOTISSEMENT DE LA CORVEE BUDGET PRIMITIF 2012.
(21Ko)
06/04/2012 BUDGET PRIMITIF 2012.
(21Ko)
06/04/2012 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2011.
(23Ko)
06/04/2012 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION.
(22Ko)
10/02/2012 COMMODATS.
(23Ko)
10/02/2012 VENTE DE BOIS.
(20Ko)
10/02/2012 FORET COMMUNALE – PROGRAMME D’ACTIONS 2012.
(20Ko)
10/02/2012 COMPTE ADMINISTRATIF 2011.
(171Ko)
10/02/2012 PROJET DROIT A LA DIFFERENCE : SOUTIEN FINANCIER.
(21Ko)
10/02/2012 AVENANT A LA CONVENTION ACTES.
(20Ko)
Délibérations 2011
21/10/2011 ACQUISITION DE PARCELLES.
(21Ko)
21/10/2011 AFFOUAGES.
(21Ko)
21/10/2011 DROIT PLACE VENIZIA.
(21Ko)
21/10/2011 TERRAIN MAURAINVAUX ZK 93.
(20Ko)
21/10/2011 TAXE D’AMENAGEMENT.
(23Ko)
21/10/2011 CAUTION MAISON DES ASSOCIATIONS
(20Ko)
21/10/2011 ACHAT TERRAIN COMMUNAL.
(20Ko)
21/10/2011 MOTIFS LUMINEUX.
(20Ko)
21/10/2011 OUVERTURE CREDIT.
(20Ko)
21/10/2011 CONVENTION COMMUNE/EPFL : Espace Nelly BERTHOLD.
(21Ko)
21/10/2011 VERGER COMMUNAL
(20Ko)
21/10/2011 VNF : STATIONNEMENT.
(20Ko)
21/10/2011 CONTRAT ENTRETIEN TERRAIN SPORTS.
(20Ko)
21/10/2011 CONVENTION PNRL.
(20Ko)
21/10/2011 CONTRAT D’ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE
(21Ko)
21/10/2011 TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE ET COLUMBARIUM.
(20Ko)
21/10/2011 AVENANT CONTRAT DE PREVOYANCE
(21Ko)
21/10/2011 ABATTAGE CYPRES EGLISE.
(20Ko)
21/10/2011 APPROBATION DE LA MODDIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
(22Ko)
16/06/2011 ACHAT PARCELLE AC 164
(20Ko)
16/06/2011 SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
(23Ko)
16/06/2011 TRICYCLES ECOLE.
(21Ko)
16/06/2011 ACHAT PARCELLE ZM 47 LIEUDIT « LA CORVEE ».
(20Ko)
16/06/2011 ACHAT PARCELLE AC 166.
(20Ko)
16/06/2011 ACHAT DE TERRAINS.
(20Ko)
16/06/2011 PARCELLE ZK 17.
(20Ko)
16/06/2011 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011.
(24Ko)
16/06/2011 PLACES DE STATIONNEMENT.
(21Ko)
16/06/2011 CESSIONS DE TERRAINS PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE.
(20Ko)
16/06/2011 EXPERIMENTATION ARROSAGE FLEURS AVEC ATTELAGE HIPPOMOBILE.
(20Ko)
16/06/2011 MISE A DISPOSITION DE L’EDUCATEUR SPORTIF POUR LES ASSOCIATIONS.
(20Ko)
16/06/2011 BAIL ANCIENNE TRESORERIE.
(20Ko)
16/06/2011 AFFOUAGES : CREATION REGIE.
(22Ko)
16/06/2011 MODIFICATION DE LA PERIODICITE DU VERSEMENT REGIES.
(20Ko)
16/06/2011 MAITRISE D’ŒUVRE LOTISSEMENT DE LA CORVEE.
(21Ko)
08/04/2011 LOTISSEMENT DE LA CORVEE BUDGET PRIMITIF 2011.
(20Ko)
08/04/2011 ONF : DELIVRANCE PARCELLES 6 – 12 – 15.
(21Ko)
08/04/2011 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION.
(22Ko)
08/04/2011 OUVERTURE D’UN BUDGET ANNEXE.
(23Ko)
08/04/2011 BUDGET PRIMITIF 2011.
(21Ko)
08/04/2011 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2010
(23Ko)
08/04/2011 LOTISSEMENT DE LA CORVEE..
(21Ko)
08/04/2011 DIVISION PARCELLES ZN 194 - 197
(22Ko)
08/04/2011 CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL CIMETIERE.
(21Ko)
28/01/2011 TARIF PARCELLES ZK 13 et 17.
(20Ko)
28/01/2011 SCULPTURE DILLOISE.
(20Ko)
28/01/2011 FOND DE MOURAINVAUX ET CHEMIN DE LA GRAVIERE
(20Ko)
28/01/2011 REGLEMENT MAISON DES ASSOCIATIONS.
(20Ko)
28/01/2011 TARIF PARCELLES ZN 194 ET 197.
(20Ko)
28/01/2011 PARTICIPATION CLASSE DE NEIGE.
(20Ko)
28/01/2011 COMPTE ADMINISTRATIF 2010.
(20Ko)
28/01/2011 ONF : Délivrance des produits des parcelles 6 et 15.
(20Ko)
28/01/2011 REGLEMENT D’AFFOUAGE 2011.
(21Ko)
28/01/2011 AMENAGEMENT FORESTIER.
(24Ko)
28/01/2011 Parc Naturel Régional de Lorraine
(23Ko)
28/01/2011 CONTRAT ENTRETIEN CHAUFFAGE MAISON DES ASSOCIATIONS / GYMNASE.
(20Ko)
28/01/2011 ECHANGE TERRAINS ZONE ENTRE DEUX HAIES.
(22Ko)
28/01/2011 CHARIOT DE RANGEMENT
(20Ko)
28/01/2011 PHOTOCOPIEUR
(20Ko)
28/01/2011 COMMODATS 2011.
(22Ko)
Délibérations 2010
27/10/2010 CONVENTION FONCIERE – MAISON BERTHOLD.
(20Ko)
27/10/2010 CONTRAT ENTRETIEN TERRAINS SPORTS
(21Ko)
27/10/2010 CONTRAT ENTRETIEN FONTAINE.
(21Ko)
27/10/2010 TRANSPORTS PISCINE
(21Ko)
27/10/2010 AVENANT REGLEMENT COLUMBARIUM
(21Ko)
CLASSE DE NEIGE
(21Ko)
27/10/2010 ASSURANCES.
(21Ko)
27/10/2010 DIVISION PARCELLE ZH 113
(22Ko)
27/10/2010 AFFOUAGES
(21Ko)
27/10/2010 COLLEGE ANCEMONT : demande subvention projet éducation à la santé.
(21Ko)
27/10/2010 PARCELLE ZM 46
(20Ko)
27/10/2010 PARCELLES AC 77, 78 ET 133
(21Ko)
27/10/2010 AFFOUAGES :
(21Ko)
04/06/2010 MODIFICATION DU PPRI.
(21Ko)
04/06/2010 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
(25Ko)
04/06/2010 JOURNAL ELECTRONIQUE D’INFORMATION MUNICIPALE.
(21Ko)
08/04/2010 TRAVAUX VRD SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE
(23Ko)
08/04/2010 CLASSE DE DECOUVERTE 2011.
(174Ko)
08/04/2010 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION.
(259Ko)
BUDGET PRIMITIF 2010.
(20Ko)
24 02 2010 PRET A USAGE D’UN BIEN FONCIER.
(22Ko)
24 02 2010 ARRET DU PROJET DE REVISION DU POS VALANT TRANSFORMATION EN PLU.
(23Ko)
24 02 2010 COMPTE ADMINISTRATIF 2009.
(20Ko)
24 02 2010 PARCELLE ZK 13.
(20Ko)
18/01/2010 DROIT PLACE VENIZIA.
(20Ko)
18/01/2010 COLUMBARIUM.
(20Ko)
18/01/2010 DROIT DE PLACE DES FORAINS.
(20Ko)
18/01/2010 LIBERALITES.
(20Ko)
18/01/2010 CAMERA TELEDIEUE.
(20Ko)
18/01/2010 DENOMINATION D’UNE RUE.
(20Ko)
18/01/2010 DENOMINATION DE LA RUE EN BAS DU CHAUDRON.
(20Ko)
18/01/2010 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE RETRAITE.
(20Ko)
18/01/2010 TRAVAUX PARCELLES 7 ET 8
(20Ko)
Délibérations 2009
26/10/2009 FORMATION PERMIS E (B).
(20Ko)
26/10/2009 AVENANT FRAIS ETUDES PLU.
(20Ko)
26/10/2009 EXONERATIONPARTIELLE PENALITES RETARD.
(20Ko)
26/10/2009 CONVENTIONS UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU GYMNASE AVEC LES ASSOCIATIONS.
(21Ko)
26/10/2009 ACHAT D’UN TERRAIN.
(20Ko)
26/10/2009 CONTRAT TRANSPORT PISCINE.
(20Ko)
26/10/2009 PRET A USAGE D’UN BIEN FONCIER.
(23Ko)
26/10/2009 CAMERA TELEDIEUE.
(20Ko)
26/10/2009 VENTE COUPE DE BOIS
(20Ko)
26/10/2009 CONTRAT ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC.
(21Ko)
26/10/2009 AVENANT AU CONTRAT MNT.
(20Ko)
26/10/2009 CONVENTION DE SERVICE « TRESOR PUBLIC EN MILIEU RURAL »
(21Ko)
26/10/2009 OUVERTURE DE CREDITS.
(21Ko)
16/07/2009 LIGNE DE TRESORERIE.
(22Ko)
16/07/2009 ECOLE NUMÉRIQUE RURALE.
(21Ko)
16/07/2009 CAUTION LOCATION DU 05 JUIN 2009
(21Ko)
16/07/2009 OUVERTURE DE CREDIT
(21Ko)
16/07/2009 CAUTION LOCATION SHOW VISION
(21Ko)
16/07/2009 ARRET DU PLAN LOCAL D’URBANISME
(24Ko)
16/07/2009 PLU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE
(208Ko)
03/06/2009 PRET A USAGE D’UN BIEN FONCIER.
(24Ko)
03/06/2009 COMPLÉMENT AIRE DE JEUX ANCIENNE POSTE.
(22Ko)
03/06/2009 EXONERATION TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT.
(22Ko)
03/06/2009 TRAVAUX AMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE.
(22Ko)
03/06/2009 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2009
(27Ko)
30/03/2009 BUDGET PRIMITIF 2009.
(23Ko)
30/03/2009 TAUX IMPOSITION.
(22Ko)
30/03/2009 PARTICIPATION CLASSE DE NEIGE.
(22Ko)
30/03/2009 CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE : TRAVAUX AMENAGEMENT DE VOIRIE.
(23Ko)
Inventaire des produits de fouilles archéologiques de DIEUE SUR MEUSE
(23Ko)
30/03/2009 VOYAGES PEDAGOGIQUES COLLEGE ANCEMONT.
(22Ko)
24/02/2009 DEMANDE DE DGE : AMENAGEMENT DE LA PLACE PATTON.
(178Ko)
24/02/2009 DEMANDE DE DGE : AMENAGEMENT DE L’ACCES A L’EGLISE.
(184Ko)
24/02/2009 DEMANDE DE DGE : AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE L’ECOLE,
(188Ko)
24/02/2009 COMPTE ADMINISTRATIF 2008
(175Ko)
24/02/2009 Travaux ONF parcelle
(181Ko)
24/02/2009 Panneau mobile indicateur de vitesse
(175Ko)
Réalisation, Hébergement Internet par lenumeripole.fr, Site administrable CMS propulsé par WebSee
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Conditions Générales d'Utilisation
